La mise en équivalence (ME) est une méthode de consolidation spécifique, applicable aux entités sur lesquelles le groupe exerce une influence notable ou un contrôle conjoint (uniquement en IFRS) sans en avoir le contrôle exclusif. Plus simple que l'intégration globale, elle peut toutefois soulever des traitements complexes.
Ce mini-guide Consocopedia© propose une analyse synthétique et structurée de la mise en équivalence, dans les cadres IFRS (IAS 28) et ANC 2020-01, en expliquant ses fondements, ses mécanismes comptables et sa présentation sur les états financiers consolidés.
Il répond notamment aux problématiques rencontrées par les consolideurs et directions financières :
- En quoi consiste la méthode de consolidation de la mise en équivalence ?
- Comment s'effectue la comptabilisation initiale d'une participation mise en équivalence ?
- Comment est définie “l'influence notable” ?
- L'intégration proportionnelle est-elle autorisée en normes IFRS ?
- Quelle est la méthode de consolidation pour les co-entreprises (partenariats / joint-ventures) selon IFRS 11 ?
- Quelle est la méthode de consolidation pour les activités conjointes selon IFRS 11 ?
- Où est présenté le résultat de cession des titres mis en équivalence dans le compte de résultat consolidé ?
- Où est présentée l'incidence en résultat des écarts d'acquisition sur titres mis en équivalence dans le compte de résultat consolidé ?
- Où est présenté le résultat lié aux titres mis en équivalence dans le compte de résultat consolidé ?
- Où se classent les dividendes reçus des titres mis en équivalence dans le tableau des flux de trésorerie consolidé ?
- Comment traiter les pertes cumulées et capitaux propres négatifs des mises en équivalence ?
- L'écart d'acquisition lié aux titres mis en équivalence fait-il partie du poste Titres mis en équivalence au bilan consolidé ?
- Comment éliminer les opérations intragroupes entre entités mises en équivalence et entités intégrées globalement ?
- Comment classer au bilan consolidé l'écart d'acquisition sur les titres mis en équivalence ?
- Quelles sont les principales zones de vigilance (quote-part de capitaux négatifs d'équivalence, nécessité de retraitements et d'éliminations intragroupe a minima…) ?
Le mini-guide explique par un exemple concret comment se calcule le poste « Titres mis en équivalence » au bilan consolidé, et la ligne « Résultat net lié aux entités mises en équivalence » au compte de résultat consolidé.
Le mini-guide illustre également un cas de mise en équivalence complexe et très impactant en résultat chez RENAULT (extraits du DEU 2024) en ce qui concerne les titres mis en équivalence de NISSAN.
Pensé comme un outil pédagogique et opérationnel, ce mini-guide Consocopedia© est utilisé comme support de formation pour comprendre et préparer le traitement des participations mises en équivalence en consolidation financière. Consocopedia© est une marque déposée par Conso & Co, société spécialisée en formation dans les domaines du reporting financier et extra-financier (RSE/ESG), pour un public de directions financières, directions RSE, consolideurs, responsables comptables, responsables RSE, contrôleurs de gestion et cabinets.