Dans les groupes, la charge d'impôt consolidée et les soldes d'impôt au bilan ne se limitent pas à l'impôt courant. Ils incluent également les impôts différés, qui résultent des différences temporaires entre les valeurs comptables consolidées et leurs bases fiscales. La comptabilisation obligatoire des impôts différés, quasi identique en norme IAS 12 ou ANC 2020-01, constitue l'un des sujets les plus techniques en consolidation financière.
Ce mini-guide Consocopedia© propose une synthèse structurée et pédagogique des impôts différés en consolidation, au bilan comme au compte de résultat consolidé. Il s'adresse aux consolideurs, directions financières et experts souhaitant comprendre, sécuriser et fiabiliser le traitement de l'impôt dans les comptes de groupe.
Le mini-guide répond notamment aux questions opérationnelles suivantes :
- Quelles sont les différences de traitement des impôts différés entre règles françaises ANC 2020 .01 et normes internationales IAS 12 ?
- Quelle est la différence entre impôt courant sur les bénéfices et impôt différé en consolidation ?
- Comment se calcule l'impôt différé ?
- Qu'est-ce qu'une différence permanente et une différence temporaire ?
- Quel est le lien entre impôt différé et preuve d'impôt (« tax proof ») en note annexe des comptes consolidés ?
- Quelle est la définition du taux effectif d'impôt en consolidation ?
- Quels sont les grandes natures d'impôts différés actifs (IDA) ?
- Quelles sont les grandes natures d'impôts différés passifs (IDP) ?
- Y a-t-il des limites à la reconnaissance des impôts différés actifs (IDA) ?
- Quelle est la classification des impôts différés au bilan consolidé ?
- Faut-il distinguer impôt courant et impôt différé dans la présentation du compte de résultat consolidé ?
- L'impôt différé est-il obligatoire pour fiscaliser les écritures de retraitement de consolidation ?
- L'impôt différé est-il obligatoire pour fiscaliser les écritures de « purchase accounting » lors de l'allocation des écarts de consolidation ?
- Les déficits reportables génèrent-ils un impôt différé actif obligatoirement ?
- Faut-il enregistrer un impôt différé passif sur les écarts d'acquisition ?
Conçu avec une approche didactique et orientée pratique, ce mini-guide permet de mieux comprendre les mécanismes de l'impôt différé et d'en maîtriser les impacts sur les états financiers consolidés.
Conçu comme un support pédagogique de référence, ce mini-guide Consocopedia© est fréquemment utilisé en formation pour maîtriser le traitement des impôts différés et fiabiliser les écritures de retraitement d’impôts différés dans les comptes consolidés. Consocopedia© est une marque déposée par Conso & Co, société spécialisée en formation dans les domaines du reporting financier et extra-financier (RSE/ESG), pour un public de directions financières, directions RSE, consolideurs, responsables comptables, responsables RSE, contrôleurs de gestion et cabinets.