Les variations de périmètre de consolidation sont toujours des opérations structurantes qui peuvent générer des impacts significatifs sur les comptes consolidés. Une des variations les plus complexes à traiter en consolidation est la « sortie de périmètre » ou « déconsolidation » d'entités dont le groupe perd le contrôle.
La déconsolidation résulte le plus souvent de la cession des titres – totale ou partielle- de l'entité jusqu'alors consolidée par intégration globale. Il en résulte un calcul de résultat de cession consolidé différent du résultat social, et un affichage particulier dans le compte de résultat et le TFT consolidés.
Ce mini-guide Consocopedia© propose une synthèse opérationnelle et pédagogique de la déconsolidation, en présentant les mécanismes essentiels de calcul et de comptabilisation lors d'une sortie du périmètre, dans les cadres IFRS et ANC 2020-01.
Il répond notamment aux questions clés rencontrées par les consolideurs et directions financières :
- Comment calculer la plus ou moins-value de cession des titres consolidés ?
- Comment présenter dans le compte de résultat consolidé le résultat d'une entité cédée ?
- Peut-on appliquer en France la norme IFRS 5 pour présenter le résultat des activités abandonnées / entreprises cédées ?
- Quelle est la différence entre plus-value sociale et plus-value consolidée des titres cédés ?
- Comment présenter le résultat des activités abandonnées selon IFRS 5 dans le compte de résultat consolidé ?
- Qu'est-ce que le recyclage des OCI à comptabiliser dans le résultat des activités abandonnées ?
- Faut-il reprendre les réserves de conversion accumulées en capitaux propre au moment de la cession des titres ?
- Comment présenter dans le tableau des flux de trésorerie consolidé les flux de trésorerie relatifs à une entité cédée ?
- Le résultat de la cession doit-il être classé en résultat d'exploitation ou en résultat exceptionnel (règles françaises) ?
Le guide fournit un cas concret de calcul de résultat de cession et met l'accent sur la démarche de fiabilisation du calcul. Il fournit également le cas particulier de la « désagrégation » complète du groupe VIVENDI en 2024 et du traitement selon IFRS 5 des déconsolidations majeures opérées en 2024.
Conçu comme un support pégagoqiue de référence, ce mini-guide Consocopedia© est fréquemment utilisé en formation pour maîtriser les traitements des déconsolidations et fiabiliser les impacts des sorties de périmètre dans les comptes consolidés. Consocopedia© est une marque déposée par Conso & Co, société spécialisée en formation dans les domaines du reporting financier et extra-financier (RSE/ESG), pour un public de directions financières, directions RSE, consolideurs, responsables comptables, responsables RSE, contrôleurs de gestion et cabinets.